MENTIONS LEGALES

Identification de l’ASSOCIATION :

Association Not’enFolie
Place de la Mairie
26780 MALATAVERNE
FRANCE

Siren :

Propriétaire-développeur, hébergeur du site, droit d’accès et de rectification :

Responsable de la publication, protection des données : 

Mme Vanessa AURANT

Adresses de correspondance :

NITROGENE
BP22
26201 MONTELIMAR CEDEX
FRANCE

Tel 04 75 33 18 55

contact par mail : cliquez ici.

Identification, objet et fonctionnement du site

Le site www.notenfolie.com a pour vocation de fournir aux visiteurs une information non exhaustive sur les services et proposés par NOT’ENFOLIE, association identifiée ci-après. Ces informations sont publiées à titre indicatif et non contractuel, nonobstant le soin apporté à la rédaction et à la mise à jour, des inexactitudes, erreurs ou omissions peuvent subsister et ne sauraient mettre en cause le propriétaire.

L’utilisation du site implique l’acceptation pleine et entière des conditions d’utilisation décrites dans cette page. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs du site sont donc invités à les consulter de manière régulière.
 Le site notenfolie.com est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs, il peut néanmoins être indisponible pour des raisons techniques ou sur décision expresse de son propriétaire.

Liens hypertextes pointant en direction d’autres sites : n’exerçant aucun contrôle sur le contenu et le fonctionnement des sites en lien, la responsabilité de la propriétaire ne pourra être engagée du fait de l’utilisation, des informations fournies et des outils utilisés.

Auteur : Mme Vanessa AURANT

Tout litige en relation avec l’utilisation du site notenfolie.com est soumis au droit français.

Droits d’auteurs et propriété intellectuelle :

Le présent site ainsi que l’ensemble des éléments le composant : éléments graphiques, informations, photographies, images, textes, les codes sources et les fonctionnalités ergonomiques sont soumis aux droits de propriété industrielle et/ou intellectuelle et sont selon les cas, propriété Mme Vanessa AURANT, de l’association Not’enfolie ou de tiers ayant autorisé ces dernières à les utiliser ; à ce titre, toute reproduction, représentation, utilisation, adaptation, modification, incorporation, traduction, commercialisation, partielles ou intégrales de quelque manière, sous quelque forme, par quelque procédé et sur quelque support que ce soit (papier, numérique, …) sont interdites.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Confidentialité et données personnelles

Le site notenfolie.com est couvert par le protocole sécurisé https.

Le site notenfolie.com utilise la technologie Google Analytic à des fins statistiques. Ces données techniques sont anonymes et ne permettent pas de vous identifier personnellement. Elle permettent d’améliorer l’expérience utilisateur et de vous procurer un meilleur service en adaptant les contenus et fonctionnalités.

Les données collectées permettent :

• de rassembler des informations statistiques pour analyse portant sur le système d’exploitation et l’environnement à partir duquel le visiteur accède au site notenfolie.com
• collecter des informations portant sur la manière dont le visiteur fait usage des fonctionnalités du site notenfolie.com
• obtenir des informations portant sur les erreurs techniques ou d’autres problématiques relatives à l’utilisation du site notenfolie.com

La validation explicite de l’acceptation des cookies se fait lors de l’arrivée sur le site (bandeau en bas de page). Selon la politique de Google Analytics, ses informations sont accessibles  3 ans.

Traitement des informations nominatives :

Les informations envoyées via les formulaires de contact du site notenfolie.com, sont nécessaires au traitement de votre demande. L’association Not’enfolie utilise les données que vous avez fournies dans ces formulaires à des fins de traitement de votre demande. Celles-ci sont exclusivement destinées à l’association : ces données ne sont ni cédées, ni vendues. L’association met tout en oeuvre pour préserver au mieux leur sécurité.

En utilisant les formulaires de contact du site notenfolie.com vous autorisez explicitement le traitement de vos données selon la politique de confidentialité du site.

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978). Les conditions et limites au droit d’accès sont précisées sur le site de la CNIL.

Vous pouvez faire valoir vos droits aux coordonnées suivantes :

NOT’ENFOLIE
Place de la Mairie
26780 MALATAVERNE